*Offre réservée aux nouveaux utilisateurs d’Ownr; jusqu’au 1 mai 2025 seulement. Utilisez votre code promotionnel unique de 20% d’escompte sur le prix final (excluant les frais gouvernementaux et les taxes) de votre premier achat d’un service de constitution en société d’entreprise effectué en une seule opération (l’« Offre »). Limite d’une Offre par utilisateur d’Ownr. L’Offre peut être combinée à d’autres offres, mais l’escompte ne doit pas être supérieur au montant total payé. L’escompte s’applique au moment du paiement, avant les taxes. Ownr peut annuler ou modifier cette Offre à tout moment. Remarque : Certains produits et services d’Ownr sont offerts seulement en Ontario, en Alberta, au Québec et en Colombie-Britannique.
**L’offre de remise de 49$ pour l’enregistrement d’une entreprise individuelle comprend toutes les taxes applicables, et l’offre de remise de 300$ pour la constitution en société comprend toutes les taxes applicables (« l’Offre »). L’Offre s’applique lorsque vous enregistrez ou constituez en société votre entreprise par l’entremise d’Ownr, et que vous faites une demande d’ouverture de compte de dépôt d’entreprise RBC pour l’entreprise enregistrée ou constituée en société par l’entremise d’Ownr (le « Compte de dépôt d’entreprise ») dans les 60 jours (les « Critères d’admissibilité »), et que cette demande est approuvée. La Banque Royale du Canada (pas Ownr ni RBC Projet Entreprise inc.) est libre d’approuver ou de refuser, à sa discrétion, toutes les demandes d’ouverture de Compte de dépôt d’entreprise. Une fois que vous avez rempli les Critères d’admissibilité, vous devez vous connecter à votre compte Ownr et cliquer sur « Mon remboursement ». Vous recevrez l’Offre sous forme de crédit dans votre Compte de dépôt d’entreprise dans les 7 à 10 jours ouvrables après avoir cliqué sur « Mon remboursement ». Pour profiter de l’Offre, vous devez garder votre Compte de dépôt d’entreprise ouvert pendant un (1) an à compter de la date d’ouverture. Toutefois, aucun solde minimum n’est requis. Si vous recevez l’Offre, puis modifiez ou fermez votre Compte de dépôt d’entreprise dans un délai d’un (1) an à compter de la date d’ouverture, nous nous réservons le droit de débiter votre Compte de dépôt d’entreprise d’un montant égal à la valeur de l’Offre (taxes applicables incluses), même si ce prélèvement met le Compte de dépôt d’entreprise à découvert. L’Offre peut être révisée ou retirée à tout moment sans préavis. Les prix varient selon la province et le type de constitution en société. Service offert en Ontario, en Alberta et en Colombie-Britannique.
